Sous un titre volontairement bucolique, voici posée la question de l’installation d’un habitat mobile dans un jardin, sur un terrain de loisir ou au bout d’une parcelle agricole par exemple. Nous sommes nombreux à rêver d’un mobil-home ou d’une caravane installée dans un coin calme, pour se reposer et profiter d’un peu de nature, si rare au quotidien pour la plupart d’entre nous. Mais attention… cela demande de respecter des règles bien établies.
Bien que mobile, une caraven n’est pas un mobil-home
Vous avez une caravane ? Alors, vous savez sans doute que vous pouvez la stationner dans votre jardin, sans autorisation pour une durée jusqu’à 3 mois, dès lors que vous ne l’utilisez pas comme habitation ou annexe à votre logement, et sous réserve qu’elle puisse être déplacée à tout moment ; ce qui implique de lui conserver en permanence ses moyens de mobilité, roues et barre de traction notamment? Pour la laisser plus de trois mois, vous devez déposer en mairie une déclaration préalable (formulaire cerfa n° 51190*04). Malgré ces règles générales, il existe de nombreuses exceptions liées aux règles d’urbanisme de votre commune, puisque celles-ci peuvent imposer des restrictions spécifiques. Il est donc indispensable de se rapprocher dans tous les cas du service d’urbanisme dont vous dépendez.
Avec cet exemple de la caravane, vous comprenez qu’en France les règles sont très strictes pour tout ce qui concerne un projet d’habitat mobile, chez vous ou sur un terrain loué. Mieux vaut donc bien s’informer avant d’acquérir un mobil-home et à plus forte raison un bungalow. Mais les possibilités existent, bien sûr, et c’est ce qui fait l’intérêt et l’attrait de ces maisons au charme certain et au confort bien réel aujourd’hui.
Pour implanter la jolie maison au bord de l’étang, il faut stabiliser le terrain
Si vous possédez un terrain privé constructible (exclusivement), vous pouvez obtenir de la mairie un avis favorable à votre déclaration préalable de travaux pour installer un petit mobil-home de moins de 40 m². Peut-être même obtenir un permis de construire pour une surface supérieure. Sous réserve, dans les deux cas, de pouvoir organiser dans les règles de l’art tous les raccordements (eau, électricité, eaux usées et toilettes…). Mais ce rêve de résidence principale ou secondaire est loin d’être acquis, car peu de mairies donnent les autorisations pour diverses raisons. L’une d’elles est que ces habitats se dégraderaient plus rapidement qu’une maison en dure (c’est faux pour les modèles de qualité et récents), ce qui nuit à la qualité et à la salubrité des lieux. Si votre terrain est dans un bel espace, près d’un étang ou non, pour convaincre vous avez tout intérêt à faire valoir la qualité du bâti que vous allez implanter, son intégration dans le milieu et, plus encore, le respect environnemental de l’espace. Fi des dalles béton et des terrains stabilisés à grands coups d’engins et de matériaux ! Vous avez tout à gagner à préférer un habitat sur pilotis, beaucoup plus respectueux des lieux. Cette technique ancestrale qui a fait toutes ses preuves, y compris avec des charges colossales (Venise !), est affaire de professionnels qui mettent en oeuvre des procédés modernes et rapides, très performants et spécifiquement adaptés à votre projet, qu’il s’agisse de l’habitat lui-même, d’une terrasse ou de passerelles et pontons. A coût égal, surtout sur sols humides, instables, sablo-limoneux…, cette manière de procéder démontre votre souci de prendre en compte l’environnement en rendant réversible votre projet.
Votre rêve de manière plus certaine et sans souci
Pour plus de tranquillité, vous pouvez louer ou acheter un terrain dans une structure autorisée à le faire pour installer votre mobil-home et construire votre rêve. Prenez le temps de bien choisir votre espace parmi les nombreux campings et parcs résidentiels de loisirs (PRL) pour l’implanter.
Mieux vaut bien vous informer auparavant sur la possibilité ou non d’en faire une résidence principale si tel est votre projet. Normalement, c’est interdit dans les deux cas. Mais de la loi à la réalité il y a pas mal d’interprétations, y compris par certains élus qui ne sont pas hostiles à cette solution permettant à la commune d’accueillir de nouveaux habitants, voire de loger des personnes à revenus modestes. Attention par contre avec les assurances. En cas de problèmes, l’assurance peut refuser de vous indemniser s’il est prouvé que vous habitez à l’année dans votre mobil-home. En PRL, vous êtes non plus locataire, mais propriétaire du terrain. Pour autant, l’installation de votre habitat se fait aussi dans l’objectif d’avoir une jolie résidence secondaire. Notez qu’en tant que propriétaire du terrain, vous payez bien sûr la taxe foncière. Par contre, vous bénéficiez d’un environnement soigné et le plus souvent bien aménagé, avec divers services (accès, poubelles, parc clôt, par exemple).
